Plus d’argent pour les municipalités grâce à la TVQ

La nouvelle formule de répartition de la taxe de vente du Québec (TVQ) bénéficiera aux municipalités de la Haute-Côte-Nord. Pour l’année 2025, elles recevront 953 259 $, ce qui représente 382 454 $ de plus que l’an dernier, soit une hausse de 67 %.

Toutes les municipalités de la MRC recevront un montant plus élevé qu’en 2024. Les sommes qu’elles obtiendront se divisent comme suit, avec la hausse calculée.

Colombier : 64 705 $ (+ 23 922 $)

Forestville : 280 085 $ (+ 120 478 $)

Portneuf-sur-Mer : 6 8 270 $ (+ 30 553 $)

Longue-Rive : 104 563 $ (+ 41 037 $)

Les Escoumins : 159 498 $ (+ 62 088 $)

Les Bergeronnes : 55 365 $ (+ 20 357 $)

Tadoussac : 71 228 $ (+ 29 422 $)

Sacré-Cœur : 49 545 $ (+ 54 537 $)

Ces montants peuvent être utilisés dès maintenant pour l’assemblage de financement de projets municipaux, ou encore pour compléter le budget municipal, qui en préparation dans toutes les localités. 

D’ici 2030, 10 % de la croissance des revenus de la TVQ seront redistribués en fonction de deux critères clés, soit l’indice de vitalité économique des régions et l’éloignement des municipalités. Ce n’est plus seulement la population de chaque village qui est pris en compte comme c’était le cas auparavant.

L’augmentation se fera progressivement à hauteur de 2,5 % en 2025, puis 4,5 % en 2026, 6,5 % en 2027, 8 % en 2028, 9 % en 2029 jusqu’à atteindre 10 % en 2030. Le reste des sommes continuera d’être distribué selon la population. Ce nouveau partage des revenus est vu comme une mesure de justice pour les régions comme la Côte-Nord.

« Le transfert d’une partie de la TVQ est important pour toutes les municipalités ; on vient donc répondre à un besoin considérable, précisément pour celles se trouvant éloignées ou dévitalisées. C’est important pour notre gouvernement d’appuyer l’ensemble des municipalités du Québec pour qu’elles continuent d’offrir des services de qualité aux citoyens », déclare Andrée Laforest, ministre des Affaires municipales, par voie de communiqué.

Le Règlement sur la répartition entre les municipalités du montant représentant la croissance d’une partie de la taxe de vente du Québec (TVQ) entrera en vigueur le 1^er janvier 2025. Le versement aux municipalités se fera au plus tard le 31 mai 2025.

Les municipalités concernées par le nouveau volet ont été informées du calcul détaillant le montant auquel elles auront droit pour l’année 2025.