Il découvre un chantier surprise sur son terrain

Un citoyen des Bergeronnes a eu toute une surprise lorsqu’il a découvert un chantier mis en branle par la Municipalité sur son terrain. N’ayant pas été informé au préalable ni dédommagé pour les dérangements, il met en demeure l’instance municipale qui, à ses yeux, manque de transparence.

Marius Legendre fait l’acquisition d’un terrain d’une centaine d’hectares, situé en périphérie du cœur villageois des Bergeronnes, en 2023 et devient officiellement propriétaire le 21 décembre en signant chez le notaire.

Le 5 juillet 2024, le propriétaire découvre qu’un chantier est apparu spontanément sur son terrain.

« Je m’en vais dans les champs en arrière, et je constate qu’il y a un abri tempo d’arrivé, avec une grosse génératrice diesel », se rappelle-t-il.

M. Legendre envoie un courriel à la Municipalité le jour même, et le directeur des travaux publics l’appelle le 8 juillet pour lui dire que des travaux de pompage débuteront et qu’ils « auraient oublié de le prévenir ».

L’abri tempo et la pompe qui fonctionnera 7 jours sur 7 au plus tôt jusqu’en décembre 2024 et au plus tard jusqu’en février 2025. Photo courtoisie

Située à 1 kilomètre de la voie publique, l’installation temporaire roule en permanence depuis des mois et produit un son constant de 100 décibels, en plus de générer un va-et-vient d’employés chaque matin et soir.

« Il y a des déversements de diesel sur le sol, les employés jettent leurs mégots de cigarette par terre, et il y a des restes de lunchs », se désole Marius Legendre.

Entente caduque

M. Legendre discute dès le mois d’août avec un avocat qui lui dit que la Municipalité ne peut pas « entrer comme ça sur un terrain sans prévenir » sans avoir de servitude enregistrée pour cela.

Ce dernier demande donc à l’instance municipale « de quel droit » elle entreprenait ces travaux, et l’administration aurait ressorti une entente datant de 2019 avec les anciens propriétaires.

« Sur les 25 000 $ versés aux anciens propriétaires pour des travaux similaires, il y a eu 10 000 $ en bon voisinage qui leur aurait garanti le droit de revenir », détaille M. Legendre.

Le transfert de propriété fera dire à son avocat que cette vieille entente « ne le lie en aucun cas à la Municipalité » puisqu’elle était valide qu’avec les anciens propriétaires.

Lorsqu’il a fait faire le certificat de localisation par l’arpenteur-géomètre, Marius Legendre ne note rien qui puisse garantir un accès sur son terrain à la Municipalité à l’exception d’une servitude pour une portion d’aqueduc qui n’a rien à voir avec les travaux actuels.

Une rencontre qui ne donne rien

Le 9 septembre dernier, Marius Legendre convoque les représentants municipaux à une rencontre avec le directeur des travaux publics, la mairesse et la directrice générale.

« Je me suis fait dire qu’ils ne m’avaient pas prévenu quand ils sont rentrés sur mon terrain, car ils ne connaissaient pas l’ampleur des travaux qu’ils devaient faire. Pour ne pas m’inquiéter, ils ont préféré ne pas me prévenir », raconte-t-il.

Le Bergeronnais demande un contrat qui trace les lignes directrices pour la suite des choses afin que tous les partis sachent ce qu’ils ont droit ou non de faire.

Les représentants municipaux proposent donc au citoyen de leur envoyer un modèle de contrat, ce qu’il fait quelques jours plus tard.

Marius Legendre a fait parvenir un contrat avec une clause de dédommagement « pour ce qui a été fait et ce qui s’en vient » de 49 800 $, en plus de garanties telles que de remettre le terrain en état en quittant.

« Tout était négociable et discutable. C’était quelque chose que je leur proposais et j’attendais un retour, qui a été refusé, sans même un début de discussion », se désole le citoyen.

Ça en reste là

La situation en reste là, et M. Legendre a donc entrepris des démarches de mise en demeure contre la Municipalité, qui n’agit pas de manière transparente, selon lui.

« Je pense que leurs agissements vont à l’encontre des valeurs que devrait avoir une Municipalité », laisse-t-il tomber. Marius Legendre parle d’un préjudice à ces travaux de pompage, « que la Municipalité doit compenser au propriétaire ».

« Je suis 100 % pour le projet de trouver une nouvelle source d’eau potable pour la municipalité, mais je veux le faire en collaboration avec eux, sans qu’ils tentent de passer de force», explique-t-il.

Du côté de l’organisation municipale, on s’abstient de commentaires sur ce dossier précis, notamment pour des raisons légales. Cependant, la mairesse Nathalie Ross mentionne que la Municipalité est toujours « très transparente », et qu’elle accueille à bras ouverts les citoyens qui ont des questionnements lors des séances mensuelles du conseil municipal.

« Pour moi, c’est mon souhait le plus cher que nos citoyens aient confiance et qu’ils nous abordent quand on a des questions et qu’ils savent qu’on travaille tous dans le même sens pour avancer », ajoute-t-elle.