Contrebande de tabac : amende salée pour un Escouminois

Par Shirley Kennedy 12:00 AM - 04 juillet 2016
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Les Escoumins – Lucien Brisebois des Escoumins, a été reconnu coupable le 15 avril 2016, d’infractions liées à la contrebande de tabac. Il a douze mois pour payer une amende de 93 759 $.  

Selon Marie-Ève Laganière, conseillère en communication au Service de relations publiques de Revenu Québec, la condamnation de M. Brisebois est le résultat d’une opération effectuée par la Sûreté du Québec. Ainsi le 5 avril 2013, des policiers ont effectué une perquisition visant le véhicule de M. Brisebois et y ont saisi 30 000 cigarettes de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, la confiscation d’une somme de 5 000 $ de même que la suspension du permis de conduire de M. Brisebois pour un mois.

Ce sont quatre personnes qui ont été reconnues coupables en avril, mai et juin derniers, en matière de contrebande de tabac. Elles ont été condamnées à payer des amendes totalisant plus de 285 000 $ dans des délais variant de 1 à 36 mois.  Outre M. Brisebois, il s’agit d’Euclide Chevarie de Québec, condamné à une amende de 90 708 $, André Roy de Sainte-André-Avellin qui a reçu une amende de 52 320 $, et Guylain Laframboise de Rouyn-Noranda qui devra verser une somme de 50 640 $ en amende.

Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac. De plus, elles n’étaient pas inscrites aux fichiers de Revenu Québec et n’étaient titulaires d’aucun des permis exigés par la Loi pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

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